(1)

La décision d’exécution (UE) 2022/2333 de la Commission (2) a été adoptée dans le cadre du règlement (UE) 2016/429 et établit des mesures d’urgence pour l’Espagne motivées par l’apparition de foyers de clavelée et de variole caprine détectés dans les régions d’Andalousie et de Castille-La Manche, où ils forment deux groupes distincts, un dans chaque région.

(2)

La décision d’exécution (UE) 2022/2333 prévoit plus particulièrement que les zones de protection et de surveillance et l’autre zone réglementée que l’Espagne doit mettre en place à la suite de l’apparition de foyers de clavelée et de variole caprine, conformément à l’article 21 du règlement délégué (UE) 2020/687 de la Commission (3), doivent comprendre au moins les zones énumérées à l’annexe de ladite décision d’exécution.

(3)

Outre les zones de protection et de surveillance, une autre zone réglementée a été établie, conformément à l’article 21, paragraphe 1, point c), du règlement délégué (UE) 2020/687, à la fois en Andalousie et en Castille-La Manche, où l’Espagne doit appliquer certaines mesures en ce qui concerne les restrictions de mouvements d’ovins et de caprins à l’extérieur de cette zone afin de prévenir la propagation de la maladie au reste de son territoire et dans le reste de l’Union.

(4)

Après l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2022/2333, l’Espagne a notifié à la Commission l’apparition de deux nouveaux foyers de clavelée et de variole caprine dans des établissements détenant des ovins et/ou des caprins, situés dans la région de Castille-La Manche, puis de trois autres nouveaux foyers de clavelée et de variole caprine dans des établissements détenant des ovins et/ou des caprins, tous situés dans la région de Castille-La Manche. En conséquence, les zones de protection et de surveillance énumérées, de même que d’autres zones réglementées en Espagne, dans l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2022/2333, ont encore été modifiées, la dernière modification de cette annexe ayant été apportée par la décision d’exécution (UE) 2023/414 de la Commission (4).

(5)

Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2023/414, l’Espagne a notifié à la Commission deux nouveaux foyers de clavelée et de variole caprine dans des établissements détenant des ovins et/ou des caprins dans la région de Castille-La Manche, dans la province de Ciudad Real, à l’intérieur de la zone réglementée déjà établie dans cette région. Les autorités espagnoles compétentes ont pris les mesures nécessaires de lutte contre la maladie conformément au règlement délégué (UE) 2020/687, y compris l’établissement de zones de protection et de surveillance autour des nouveaux foyers. L’Espagne a également maintenu les zones réglementées précédemment mises en place autour des trois précédents foyers enregistrés depuis le début de l’année 2023 en Castille-La Manche.

(6)

Par conséquent, il convient d’ajuster, dans l’espace et dans le temps, les zones de protection et de surveillance et les autres zones réglementées énumérées pour l’Espagne dans l’annexe de la décision d’exécution (UE) 2022/2333, en tenant compte de la situation épidémiologique actuelle dans la région de Castille-La Manche.

(7)

En outre, compte tenu de la situation épidémiologique actuelle, il est nécessaire de mettre en place des mesures plus strictes en ce qui concerne les mouvements d’ovins et de caprins détenus dans les zones de protection et de surveillance, afin de prévenir la propagation de la maladie au reste du territoire de l’Espagne et au reste de l’Union. À cette fin, les mouvements d’ovins et de caprins détenus dans les zones de protection ou de surveillance ne devraient être autorisés que vers un abattoir en vue d’un abattage immédiat dans la même zone de protection ou de surveillance que l’établissement d’origine ou vers un abattoir situé dans l’autre zone réglementée, aussi près que possible de l’établissement d’origine, lorsqu’il n’est pas possible d’abattre les animaux dans la même zone de protection ou de surveillance que l’établissement d’origine.

(8)

Compte tenu de l’urgence de la situation épidémiologique dans l’Union en ce qui concerne la propagation de la clavelée et de la variole caprine, il importe que les modifications à apporter à la décision d’exécution (UE) 2022/2333 par la présente décision prennent effet le plus rapidement possible.

(9)

En outre, compte tenu de la situation épidémiologique actuelle dans l’Union en ce qui concerne la clavelée et la variole caprine, il convient de prolonger la période d’application de la décision d’exécution (UE) 2022/2333 jusqu’au 20 septembre 2023.

(10)

Il y a donc lieu de modifier la décision d’exécution (UE) 2022/2333 en conséquence.

(11)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,