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Document 32014R0245R(01)
Rectificatif au règlement (UE) n° 245/2014 de la Commission du 13 mars 2014 modifiant le règlement (UE) n° 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile (JO L 74 du 14.3.2014)
Rectificatif au règlement (UE) n° 245/2014 de la Commission du 13 mars 2014 modifiant le règlement (UE) n° 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile (JO L 74 du 14.3.2014)
OJ L 187, 15.7.2015, p. 91–91
(FR)
OJ L 187, 15.7.2015, p. 91–92
(ES)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2014/245/corrigendum/2015-07-15/oj
15.7.2015 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 187/91 |
Rectificatif au règlement (UE) no 245/2014 de la Commission du 13 mars 2014 modifiant le règlement (UE) no 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 74 du 14 mars 2014 )
Page 34, considérant 13, première phrase:
au lieu de:
«[…] conformément aux règles applicables à l'exploitation d'aéronefs à motorisation non complexe à des fins non commerciales.»
lire:
«[…] conformément aux règles applicables à l'exploitation d'aéronefs non complexes à des fins non commerciales.»