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Document 32010L0026R(01)
Rectificatif à la directive 2010/26/UE de la Commission du 31 mars 2010 portant modification de la directive 97/68/CE du Parlement européen et du Conseil sur le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers ( JO L 86 du 1.4.2010 )
Rectificatif à la directive 2010/26/UE de la Commission du 31 mars 2010 portant modification de la directive 97/68/CE du Parlement européen et du Conseil sur le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers ( JO L 86 du 1.4.2010 )
OJ L 59, 4.3.2011, p. 73–73
(DE, FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2010/26/corrigendum/2011-03-04/oj
|
4.3.2011 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 59/73 |
Rectificatif à la directive 2010/26/UE de la Commission du 31 mars 2010 portant modification de la directive 97/68/CE du Parlement européen et du Conseil sur le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne destinés aux engins mobiles non routiers
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 86 du 1er avril 2010 )
Page 37, annexe III, point 3), dans le tableau concernant le cycle selon la spécification A, aux lignes 5, 6 et 7:
au lieu de:
«Régime nominal ou de référence»,
lire:
«Régime intermédiaire».